Mentions légales
Dernière mise à jour : 29 août 2026
Informations relatives à l'éditeur et à l'hébergeur du site de l'Association des parents d'élèves des écoles maternelle et élémentaire Louis de Broglie à Dieppe, conformément à l'article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
Éditeur du site
- Éditeur
- Association des parents d'élèves des écoles maternelle et élémentaire Louis de Broglie à Dieppe
- Forme juridique
- Association déclarée, régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901
- Siège social
- Écoles Louis de Broglie, rue Alexandre Legros, 76200 Dieppe
- Directeur de la publication
- Le président de l’association
- Contact
Hébergement
Le site est hébergé par Google Ireland Limited, Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande, sur Firebase Hosting et Cloud Functions (firebase.google.com). Les pages et la base de données sont servies depuis la région europe-west1 (Belgique).
Propriété intellectuelle
Les textes, photographies, logo et identité visuelle du site sont la propriété de l'association, sauf mention contraire. Toute reproduction ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.
L'association n'est ni l'éditeur ni le représentant des écoles maternelle et élémentaire Louis de Broglie, ni de l'Éducation nationale. Les liens vers les sites d'établissement et l'annuaire officiel sont proposés à titre informatif.
Les polices de caractères Archivo et Newsreader sont utilisées sous licence SIL Open Font License 1.1.
Photographies
Les photographies publiées sur ce site illustrent les manifestations de l'association. Elles ne sont mises en ligne qu'avec l'autorisation des personnes photographiées ou, pour les enfants mineurs, de leurs représentants légaux.
Si une photographie vous concerne, ou concerne votre enfant, et que vous souhaitez son retrait, écrivez à : elle est retirée sans avoir à vous justifier, et au plus vite.
Responsabilité
L'association s'efforce de tenir les informations du site à jour, sans pouvoir en garantir l'exactitude ni l'exhaustivité. Les dates annoncées à l'agenda restent susceptibles d'être modifiées ou annulées : c'est l'information la plus récente, communiquée par l'association ou par les écoles, qui fait foi.
Les liens vers des sites tiers — sites d'établissement, plateforme HelloAsso, tableau des coups de main — sont proposés pour votre commodité : leur contenu n'engage que leurs éditeurs respectifs.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. Pour toute demande : .
Signaler une erreur
Une date inexacte, une photographie que vous souhaitez voir retirée, une information sur les écoles qui a changé : écrivez à , la correction est faite au plus vite.